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Réunion du 24 Septembre 2018

|CC-18-065 Modalités financières et patrimoniales de transfert des biens des zones d’activité|CC-18-067 Compte-rendu des délégations données au Président et au Bureau (du 24/05/2018 au 17/08/2018)|CC-18-068 Révision de statuts du Bassin de l’Ouche et Désignation de Représentants|CC-18-069 Modalités de rétrocession du COSEC|CC-18-070 Mise en place d’une filière Légumes Bio Beaunois|CC-18-071 TEPcv Bialn des opérations et demande du versement du solde des subventions|CC-18-072 Actualisation du Plan Energie Climat|CC-18-073 FEDER Axe 5 Urbain : Mise en oeuvre de la Clause de Revoyure|CC-18-074 Rapport de la CLECT|CC-18-075 Provision pour risques|CC-18-076 Décision modificative n°2|CC-18-077 Tarifs Eau et Assainissement 2019|CC-18-078 Réglement d’intervention Fonds de concours – Complément Fonds de concours spécifique|CC-18-079 Coefficient TASCOM|CC-18-080 Organisation des services – Evolution des effectifs|CC-18-081 SIRTOM Chagny : Rapport annuel 2017|CC-18-082 SIRTOM CHAGNY Modification statutaires |CC-18-083 Convention de reversement Travaux Meix Fortans|CC-18-084 Convention Région Compétence Transports|CC-18-085 Modalités de fonctionnement La Cabotte

Documents joints

CC-18-065 Modalités financières et patrimoniales de transfert des biens des zones d’activité
CC-18-067 Compte-rendu des délégations données au Président et au Bureau (du 24/05/2018 au 17/08/2018)
CC-18-068 Révision de statuts du Bassin de l’Ouche et Désignation de Représentants
CC-18-069 Modalités de rétrocession du COSEC
CC-18-070 Mise en place d’une filière Légumes Bio Beaunois
CC-18-071 TEPcv Bialn des opérations et demande du versement du solde des subventions
CC-18-072 Actualisation du Plan Energie Climat
CC-18-073 FEDER Axe 5 Urbain : Mise en oeuvre de la Clause de Revoyure
CC-18-074 Rapport de la CLECT
CC-18-075 Provision pour risques
CC-18-076 Décision modificative n°2
CC-18-077 Tarifs Eau et Assainissement 2019
CC-18-078 Réglement d’intervention Fonds de concours – Complément Fonds de concours spécifique
CC-18-079 Coefficient TASCOM
CC-18-080 Organisation des services – Evolution des effectifs
CC-18-081 SIRTOM Chagny : Rapport annuel 2017
CC-18-082 SIRTOM CHAGNY Modification statutaires
CC-18-083 Convention de reversement Travaux Meix Fortans
CC-18-084 Convention Région Compétence Transports
CC-18-085 Modalités de fonctionnement La Cabotte
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