Accueil > Réunion du 12 février 2018

Réunion du 12 février 2018

Délégations Président et Bureau Représentants de la Commune d’Ebaty au Syndicat de la Dheune Représentants de la CABCS au SICECO
Représentants de la CABCS au SMET 71 Modification du règlement intérieur PLH – Aménagement d’une aire de grands passages
PLH : Modifications du règlement d’intervention du fonds de portage foncier Renouvellement convention pour la formation sur le compostage Renouvellement convention avec la SPA de Chagny
Attribution de compensation Change et stade Guigone de Salin D.O.B. Voeu pour projet éolien Thury-Molinot

Documents joints

Délégations Président et Bureau
Représentants de la Commune d’Ebaty au Syndicat de la Dheune
Représentants de la CABCS au SICECO
Représentants de la CABCS au SMET 71
Modification du règlement intérieur
PLH – Aménagement d’une aire de grands passages
PLH : Modifications du règlement d’intervention du fonds de portage foncier
Renouvellement convention pour la formation sur le compostage
Renouvellement convention avec la SPA de Chagny
Attribution de compensation Change et stade Guigone de Salin
D.O.B.
Voeu pour projet éolien Thury-Molinot
Partagez
Partagez
0 Partages

  • Tri et collecte

  • Espace famille

  • Transports scolaires