La Communauté d’Agglomération
Un territoire dynamique, où il fait bon vivre
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Les 53 communes de la Communauté d’Agglomération Beaune Côte & Sud
Sport, Enfance, Mobilité, … De grands projets aux quatre coins de l’Agglomération
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Les délibérations du conseil communautaire
Les délibérations du Bureau Communautaire
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Délibérations 2015
Délibérations 2015
Réunion du 14 Décembre 2015
15-212 Création cité des Vins inscriptions climats UNESCO
15-213 décisions modificatives de Décembre 2015
15-214 Désignation Rpt conseil surveillance CH BEAUNE NUITS
15-215 Engagement dépenses investissement avant le vote
15-216 Compte rendu délégations données par le conseil au Pdt
15-217 Rapports annuels syndciats et bilans activité Organismes extérieurs
15-218 Pole Petite Enfance Chagny -Fonds de concours
15-219 Approbation du Plan Climat Energie
15-220 Désignatation Représentant Com. Paritaire du Siceco
15-221 Annexe Délib Convention refacturation OTI
15-221 Convention refactuation taxe de séjour à l’OTI
15-222 Reconnaissance intérêt communautaire stade Guigone de Salins
15-223 Résiliation Convention periscolaire Baubigny
15-224 – FONDS DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
15-225 – CONVENTION SPECIALE DEVERSEMENT EAU ASSAINISSEMENT
15-226 Avis sur les projets de SDCI 21 et 71
15-227 Voeu de soutien motion SICECO relative au SDCI
15-228 Organisation des services – régime indemnitaire
15-229 Ajustement effectif Cabotte
15-230 Action sociale modalités d’application
15-231 Avenant convention MAD services communautaires et municipaux
15-232 organisation des services Abrogation de l’Indemnité exceptionnelle et mise en place idemnité dégressive
15-233 Organisation des services Gestion congés payés et CET
15-234 gestiondes agents gérés au PTA
Réunion du 21 Septembre
15-196 Rapport activités 2014
15-196 annexe rapport actvite 2014
15-197 Compte rendu délégations données par le conseil au Pdt
15-197 Annexe délib compte rendu délégations
15-198 Demande remise gracieuse erreur caisse
15-199-2 Décisions modificatives
15-199 Annexe B decisions modificatives
15-199 Annexes DM 2 septembre 2015 – bis
15-200 Convention régionale cohésion sociale et urbaine avec BEAUNE
15-201 Plan climat Energie opérations eligibles TEPCV
15-201 ANNEXE convention financière
15-202 régularisation acquisition licences informatiques
15-203 Organisation des services – dispositions complémentaires
15-204 adaptation des bénéficiaires du réglement intervention P.L.H.
15-205 remboursement créance envers CHAGNY
15-206 Délégation du Conseil Communautaire au Président – Précisions
15-207 ADAP programmation des travaux
15-207 Annexe ADAP V4
15-208 TASCOM modalites de fixation des taux
15-209 Modification tarifs taxe de séjour
15-210 Gestion cantine NOLAY
15-211 Tarifs des prestations réglement assainissement collectif
Réunion du 22 Juin
15-171 Compte rendu des délégations données par le Conseil
15-171 annexe Compte rendu délégations pour conseil du 22 Juin
15-172 Décision Modificative Juin
15-173 Facturation et recouvrement asst col sur DEZIZE et PARIS L’HOPITAL
15-174 Désignations Rpts au sein des CA Jules Ferry et monge
15-175 Périmètre géographique adhésion Syndicat Mixte aménagement de la Dheune
15-176 Attribution DSP TRansports
15-176 Annexe attribution DSP transports
15-177 Financement service Transports Urbains
ANNEXE MODE GESTION CRECHE CHAGNY
15-178 Mode de gestion Crèche CHAGNY
15-179 Taxe de séjour Chambres d’Hôtes
15-180 Taxe de séjour Hôtels
15-181 Fonds de péréquation Ressources – FPIC –
15-182 Désignation représentants Corpeau au Syndicat Affluents Rive Gauche Dheune
15-183 Taxe foncière Parc de la Bouzaise
15-184 Avenant 1 DSP MONTAGNY
15-184 Annexe avenant 1 DSP plans eau
15-185 Subvention Climats du Vignoble de Bourgogne
15-186 Candidature CA au titre de Axe PO FEDER 2014-2020
15-187 Laureat Appel à projets Tpcv – orientations stratégiques
15-188 Participation à la journée du transport Public et semaine de mobilité
15-189 Organisation des services – Action sociale
15-190 Acqusition système gestion informatisee PTA
15-191 Rapports annuels Transports urbains 2014
15-192 Rapports annuels Service Déchets 2014
15-193 Rapports annuels Baignade naturelle et Etangs d Or 2014
15-194 Rapports annuels Assainissement et Eau Potable 2014
15-195 Voeu relatif représentation CA au CDEN
Réunion du 30 Mars
15-144-1 Tarifs prestations Eau potable
15-145-1 Tarifs prestations Assainissement Collectif
15-146-1 Tarifs prestations assainissement non collectif
15-147 Approbation des nouveaux statuts de SYMAB
15-147 Annexe statuts SYMAB
15-148 Reytrait de la ville de SAULIEU SYNDICAT MIXTE CHAMBOUX
15-149 Affectations des résultats 2014
15-150-1 Vote des taux de la fiscalité locale 2015
15-151 Compte rendu des délégations
15-151 Annexe L 5211
15-152 Gestion STEP SAMPIGNY
15-152 Convention exploitation STEP
15-153 Contrat Agglomération BEAUNE et DHEUNE 2014-2017
15-153 annexe contrat agglomération BEAUNE et DHEUNE 2014-2017
15-154 Compte gestion exercice 2014
15-155 Avis sur le plan de gestion des risques d’innondation -PGRI-
15-156 Programmation pluriannuel investissements
15-157 Accompagnement financier Associations et organismes partenaires
15-158 Valorisation moyens accordés en 2014
15-159 Tarifs des équipements sportifs
15-160 Esquisse du budget primitif 2015
15-160 Annexe Esquisse budget primitif 2015
15-161-1 Compte Administratif 2014
15-162 Tarif du conservatoire à rayonnement intercommunal
15-163 Tarifs de l’Ecole des Beaux Arts
15-164 Grille tarifaire de la taxe de séjour
15-165 Tarifs des Transports Urbains
15-166 Tarifs des prestations liées à la gestion des Ordures Ménagères
15-167 Subvention Equilibre SPANC
15-168 Tarifs Prestations Enfance
15-169 Tarif Prestations Petite Enfance
15-170 Tarifs des dispositifs Initiation et Découverte
Réunion du 17 Février 2015
15-132 Compte rendu délégations Bureau et Président
15-132 Annexe L 5211
15-133 VOEU relatif desserte TGV
15-134 Voeu relatif création futur centre autodiyalise
15-135 Avance sur subvention 2015 Ecoles de musique associative
15-136 Appel à manifestation d’intérêt dans le cadre du programme FEDER Axe 5
15-137 Bilan annuel actions PLH
15-137 annexe Bilan PLH 2014_VF
15-138 Organisation des services
15-140 création dun atelier multimedia à l ecole des Beaux Arts
15-141 Renforcement de la plateforme ressources – assistance aux communes
15-142 Création service mutualisé instructions autorisations urbanisme
15-143 Débat d’orientations Budgétaires
15-143 Annexe délib DOB
Documents joints
15-212 Création cité des Vins inscriptions climats UNESCO
15-213 décisions modificatives de Décembre 2015
15-214 Désignation Rpt conseil surveillance CH BEAUNE NUITS
15-215 Engagement dépenses investissement avant le vote
15-216 Compte rendu délégations données par le conseil au Pdt
15-217 Rapports annuels syndciats et bilans activité Organismes extérieurs
15-218 Pole Petite Enfance Chagny -Fonds de concours
15-219 Approbation du Plan Climat Energie
15-220 Désignatation Représentant Com. Paritaire du Siceco
15-221 Annexe Délib Convention refacturation OTI
15-221 Convention refactuation taxe de séjour à l’OTI
15-222 Reconnaissance intérêt communautaire stade Guigone de Salins
15-223 Résiliation Convention periscolaire Baubigny
15-224 – FONDS DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE
15-225 – CONVENTION SPECIALE DEVERSEMENT EAU ASSAINISSEMENT
15-226 Avis sur les projets de SDCI 21 et 71
15-227 Voeu de soutien motion SICECO relative au SDCI
15-228 Organisation des services – régime indemnitaire
15-229 Ajustement effectif Cabotte
15-230 Action sociale modalités d’application
15-231 Avenant convention MAD services communautaires et municipaux
15-232 organisation des services Abrogation de l’Indemnité exceptionnelle et mise en place idemnité dégressive
15-233 Organisation des services Gestion congés payés et CET
15-234 gestiondes agents gérés au PTA
15-196 Rapport activités 2014
15-196 annexe rapport actvite 2014
15-197 Compte rendu délégations données par le conseil au Pdt
15-197 Annexe délib compte rendu délégations
15-198 Demande remise gracieuse erreur caisse
15-199-2 Décisions modificatives
15-199 Annexe B decisions modificatives
15-199 Annexes DM 2 septembre 2015 – bis
15-200 Convention régionale cohésion sociale et urbaine avec BEAUNE
15-201 Plan climat Energie opérations eligibles TEPCV
15-201 ANNEXE convention financière
15-202 régularisation acquisition licences informatiques
15-203 Organisation des services – dispositions complémentaires
15-204 adaptation des bénéficiaires du réglement intervention P.L.H.
15-205 remboursement créance envers CHAGNY
15-206 Délégation du Conseil Communautaire au Président – Précisions
15-207 ADAP programmation des travaux
15-207 Annexe ADAP V4
15-208 TASCOM modalites de fixation des taux
15-209 Modification tarifs taxe de séjour
15-210 Gestion cantine NOLAY
15-211 Tarifs des prestations réglement assainissement collectif
15-171 Compte rendu des délégations données par le Conseil
15-171 annexe Compte rendu délégations pour conseil du 22 Juin
15-172 Décision Modificative Juin
15-173 Facturation et recouvrement asst col sur DEZIZE et PARIS L’HOPITAL
15-174 Désignations Rpts au sein des CA Jules Ferry et monge
15-175 Périmètre géographique adhésion Syndicat Mixte aménagement de la Dheune
15-176 Attribution DSP TRansports
15-176 Annexe attribution DSP transports
15-177 Financement service Transports Urbains
ANNEXE MODE GESTION CRECHE CHAGNY
15-178 Mode de gestion Crèche CHAGNY
15-179 Taxe de séjour Chambres d’Hôtes
15-180 Taxe de séjour Hôtels
15-181 Fonds de péréquation Ressources – FPIC –
15-182 Désignation représentants Corpeau au Syndicat Affluents Rive Gauche Dheune
15-183 Taxe foncière Parc de la Bouzaise
15-184 Avenant 1 DSP MONTAGNY
15-184 Annexe avenant 1 DSP plans eau
15-185 Subvention Climats du Vignoble de Bourgogne
15-186 Candidature CA au titre de Axe PO FEDER 2014-2020
15-187 Laureat Appel à projets Tpcv – orientations stratégiques
15-188 Participation à la journée du transport Public et semaine de mobilité
15-189 Organisation des services – Action sociale
15-190 Acqusition système gestion informatisee PTA
15-191 Rapports annuels Transports urbains 2014
15-192 Rapports annuels Service Déchets 2014
15-193 Rapports annuels Baignade naturelle et Etangs d Or 2014
15-194 Rapports annuels Assainissement et Eau Potable 2014
15-195 Voeu relatif représentation CA au CDEN
15-144-1 Tarifs prestations Eau potable
15-145-1 Tarifs prestations Assainissement Collectif
15-146-1 Tarifs prestations assainissement non collectif
15-147 Approbation des nouveaux statuts de SYMAB
15-147 Annexe statuts SYMAB
15-148 Reytrait de la ville de SAULIEU SYNDICAT MIXTE CHAMBOUX
15-149_affectations_des_resultats_2014.pdf
15-149 Affectations des résultats 2014
15-150-1 Vote des taux de la fiscalité locale 2015
15-151 Compte rendu des délégations
15-151 Annexe L 5211
15-152 Gestion STEP SAMPIGNY
15-152 Convention exploitation STEP
15-153 Contrat Agglomération BEAUNE et DHEUNE 2014-2017
15-153 annexe contrat agglomération BEAUNE et DHEUNE 2014-2017
15-154 Compte gestion exercice 2014
15-155 Avis sur le plan de gestion des risques d’innondation -PGRI-
15-156 Programmation pluriannuel investissements
15-157 Accompagnement financier Associations et organismes partenaires
15-158 Valorisation moyens accordés en 2014
15-159 Tarifs des équipements sportifs
15-160 Esquisse du budget primitif 2015
15-160 Annexe Esquisse budget primitif 2015
15-161-1 Compte Administratif 2014
15-162 Tarif du conservatoire à rayonnement intercommunal
15-163 Tarifs de l’Ecole des Beaux Arts
15-164 Grille tarifaire de la taxe de séjour
15-165 Tarifs des Transports Urbains
15-166 Tarifs des prestations liées à la gestion des Ordures Ménagères
15-167 Subvention Equilibre SPANC
15-168 Tarifs Prestations Enfance
15-169 Tarif Prestations Petite Enfance
15-170 Tarifs des dispositifs Initiation et Découverte
15-132 Compte rendu délégations Bureau et Président
15-132 Annexe L 5211
15-133 VOEU relatif desserte TGV
15-134_voeu_relatif_creation_futur_centre_autodiyalise.pdf
15-134 Voeu relatif création futur centre autodiyalise
15-135 Avance sur subvention 2015 Ecoles de musique associative
15-136 Appel à manifestation d’intérêt dans le cadre du programme FEDER Axe 5
15-137 Bilan annuel actions PLH
15-137 annexe Bilan PLH 2014_VF
15-138 Organisation des services
15-140 création dun atelier multimedia à l ecole des Beaux Arts
15-141 Renforcement de la plateforme ressources – assistance aux communes
15-142 Création service mutualisé instructions autorisations urbanisme
15-143 Débat d’orientations Budgétaires
15-143 Annexe délib DOB
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