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Conseil Communautaire du 25 mars 2019
Conseil Communautaire du 25 mars 2019
CC-19-006 Prorogation DUP Pré-Fleury
CC-19-007 ZA Modification du CCCT
CC-19-008 Bilan finacier ADS
CC-19-009 Compte de gestion
CC-19-010 Compte administratif
CC-19-011 Affectation des résultats 2018
CC-19-012 Clôtue Budget annexe ZA Les Champs Lins
CC-19-013 Taux de fiscalité
CC-19-014 Accompagnement financier associations
CC-19-015 Tarif Enfance
CC-19-016 Tarif Petite Enfance
CC-19-017 Tarif Equipements sportifs
CC-19-018 Tarif Conservatoire
CC-19-019 Tarif Ecole des Beaux Arts
CC-19-020 Tarif Transports
CC-19-021 Tarifs Déchets
CC-19-023 Autorisation programme
CC-19-024 Provision SPANC
CC-19-025 Provisions Risques impayés
Compte-rendu délégations
CC-19-027 ZA Avenant Convention entretien espaces communs
CC-19-028 Modifications statuts SMEMAC
CC-19-029 Modifications statutaires SICECO
CC-19-030 Avis fusion 4 Syndicats Rivières
CC-19-031 Plan de formation 2019-2020
CC-19-032 Evolurtion du Point d’indice
CC-19-033 Tableau des effectifs
CC-19-034 Evolution de postes
CC-19-035 Candidature appel à projet CITEO
CC-19-036 Composition CCES
CC-19-022 Budget Primitif 2019
Documents joints
CC-19-006 Prorogation DUP Pré-Fleury
CC-19-007 ZA Modification du CCCT
CC-19-008 Bilan finacier ADS
CC-19-009 Compte de gestion
CC-19-010 Compte administratif
CC-19-011 Affectation des résultats 2018
CC-19-012 Clôtue Budget annexe ZA Les Champs Lins
CC-19-013 Taux de fiscalité
CC-19-014 Accompagnement financier associations
CC-19-015 Tarif Enfance
CC-19-016 Tarif Petite Enfance
CC-19-017 Tarif Equipements sportifs
CC-19-018 Tarif Conservatoire
CC-19-019 Tarif Ecole des Beaux Arts
CC-19-020 Tarif Transports
CC-19-021 Tarifs Déchets
CC-19-023 Autorisation programme
CC-19-024 Provision SPANC
CC-19-025 Provisions Risques impayés
CC-19-026 Compte-rendu délégations Président et Bureau
cc-19-027_za_avenant_conv._entretien.pdf
Compte-rendu délégations
CC-19-027 ZA Avenant Convention entretien espaces communs
CC-19-028 Modifications statuts SMEMAC
CC-19-029 Modifications statutaires SICECO
CC-19-030 Avis fusion 4 Syndicats Rivières
CC-19-031 Plan de formation 2019-2020
CC-19-032 Evolurtion du Point d’indice
CC-19-033 Tableau des effectifs
CC-19-034 Evolution de postes
CC-19-035 Candidature appel à projet CITEO
CC-19-036 Composition CCES
CC-19-022 Budget Primitif 2019
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