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Réunion du 9 Février 2017
Réunion du 9 Février 2017
BU-17-264 Convention occupation station de Monte MERUSANGES
BU-17-265 Fonds de soutien aux communes à faibles ressources – Commune de PARIS L’HOPITAL
BU-17-267 Avis elaboration PLU PERNAND VERGELESSES
BU-17-266 Approbation zonage asst MAVILLY MANDELOT
BU-17-268 Convention aménagement voie accès zone activités MONTAGNY
BU-17-269 Demande de subvention ADEME caracterisations OM déchèteries
BU-17-270 REnouvellement convention groupement commande formation compostage
BU-17-271 Mise en oeuvre DOCOB sites NATURA 2000
BU-17-272 Convention groupement commandes fourniture carburant
BU-17-273 convention groupement commandes acquisition papier
BU-17-274 convention partenariat – Conservatoire et Ville de CHENOVE
BU-17-275 Acquisition foncière Saint Nicolas pour construction bassin de rétention
BU-17-276 Avenant à convention de MAD locaux municipaux CHAUDENAY
BU-17-277 Avenant à convention de MAD de locaux municipaux AUBIGNY la RONCE
BU-17-278 Avenant à covention de MAD de locaux municipaux PULIGNY MONTRACHET
BU-17-279 Avenant à convention de MAD de locaux municipaux CORCELLES les ARTS
BU-17-280 Convention MAD locaux municipaux EBATY
Documents joints
BU-17-264 Convention occupation station de Monte MERUSANGES
BU-17-265 Fonds de soutien aux communes à faibles ressources – Commune de PARIS L’HOPITAL
BU-17-267 Avis elaboration PLU PERNAND VERGELESSES
BU-17-266 Approbation zonage asst MAVILLY MANDELOT
BU-17-268 Convention aménagement voie accès zone activités MONTAGNY
BU-17-269 Demande de subvention ADEME caracterisations OM déchèteries
BU-17-270 REnouvellement convention groupement commande formation compostage
BU-17-271 Mise en oeuvre DOCOB sites NATURA 2000
BU-17-272 Convention groupement commandes fourniture carburant
BU-17-273 convention groupement commandes acquisition papier
BU-17-274 convention partenariat – Conservatoire et Ville de CHENOVE
BU-17-275 Acquisition foncière Saint Nicolas pour construction bassin de rétention
BU-17-276 Avenant à convention de MAD locaux municipaux CHAUDENAY
BU-17-277 Avenant à convention de MAD de locaux municipaux AUBIGNY la RONCE
BU-17-278 Avenant à covention de MAD de locaux municipaux PULIGNY MONTRACHET
BU-17-279 Avenant à convention de MAD de locaux municipaux CORCELLES les ARTS
BU-17-280 Convention MAD locaux municipaux EBATY
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