Espace réservé aux élus
Liens directs

Réunion du 6 Novembre

PDF - 189.3 ko
BU-14-49 Avis sur la révision du PLU de SANTENAY
PDF - 227.3 ko
BU-14-50 Télétransmission des actes au contrôle de légalité
PDF - 77.9 ko
BU-14-51 Organisation des services - dispositions complémentaires
PDF - 211.4 ko
BU-14-52 Modification du contrat d abonnement au service de la Régie des Eaux
PDF - 72.4 ko
BU-14-53 Mise en place du paiement par carte bancaire par Internet pour facture Régie des eaux
PDF - 118.7 ko
BU-14-54 Modalités d’accès des usagers commerciaux aux circuits scolaires
PDF - 69.8 ko
BU-14-55 Demandes de subvention pour l’aménagement du site des trois croix
PDF - 239.6 ko
BU-14-56 Groupement de commandes travaux impression
PDF - 140.7 ko
BU-14-57 Programme d’actions amélioration qualite eau Hameau de MELIN
PDF - 69.2 ko
BU-14-58 reconduction convention avec Etat animation Natura 2000
PDF - 63.7 ko
BU-14-59 Dérogation à délibération fixant les tarifs de location équipements sportifs
PDF - 64 ko
BU-14-60 MAD terrain au profit de la CA pour compétence Eau AUXEY DURESSES
PDF - 64.4 ko
BU-14-61 MAD terrain au profit de la CA competence Assainissement PERNAND VERGELESSES
PDF - 148.5 ko
BU-14-62 Reconduction de la convention avec EMMAUS collecte objets réemployables
PDF - 75.2 ko
BU-14-63 Demande de retrait d’amende pour non présentation de titre de transport
53 communes
Aloxe-Corton
Aubigny-la-Ronce
Auxey-Duresses
Baubigny
Beaune
Bligny-les-Beaune
Bouilland
Bouze-les-Beaune
Chagny
Chassagne-Montrachet
Chaudenay
Chevigny-en-Valière
Chorey-les-Beaune
Combertault
Corberon
Corcelles-les-Arts
Corgengoux
Cormot-Vauchignon
Corpeau
Dezize-les-Maranges
Ebaty
Echevronne
La Roche Pot
Ladoix-Serrigny
Levernois
Marigny-les-Reullee
Mavilly-Mandelot
Merceuil
Meloisey
Meursanges
Meursault
Molinot
Montagny-les-Beaune
Monthelie
Nantoux
Nolay
Paris l’Hopital
Pernand Vergelesses
Pommard
Puligny-Montrachet
Ruffey-les-Beaune
Saint-Aubin
Saint-Romain
Sainte-Marie-la-Blanche
Santenay
Santosse
Savigny-les-Beaune
Tailly
Thury
Vignoles
Val-Mont
Volnay