Avis DETR – Installation de sanitares au camping de Nolay |
Avis sur le Projet Régional de Santé 2018-2022 |
Véloroute Beaune-Chagny : Autorisation de pasage sur la Commune de Bligny les Beaune |
ZAC des Cerisières : Cession de terrain au profil de la SAS SICOF |
PIG : Versement dérogatoire de l’aide communautaire à un tiers |
MAD individuelle d’agent communautaire |
Organes consultatifs : Elections professionnelles du 06/12/2018 |
Animation du site Natura 2000 |
Convention avec le SIRTOM de Chagny |