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Réunion du 26 mars 2018

PDF - 2.7 Mo
Budget Primitif 2018
PDF - 19.5 Mo
Compte Administratif 2017
PDF - 1.5 Mo
Taux de fiscalité 2018
PDF - 3.8 Mo
Accompagnement financier au fonctionnement des associations et organismes partenaires
PDF - 6.1 Mo
Autorisations de Programme et Crédits de paiement
PDF - 944.1 ko
Création d’un budget annexe pour la ZA Les Gouteaux
PDF - 2.3 Mo
Organisation des services
PDF - 13.5 Mo
MAD des biens et équipements au profil de la CABCS
PDF - 7 Mo
ZAC Porte de Beaune : Approbation du CCCT
PDF - 10.9 Mo
PLH : Bilan annuel 2017
PDF - 1.5 Mo
Engagement procédure révision PLH 2012-2018
PDF - 3 Mo
Tarifs des prestations enfance
PDF - 2.3 Mo
Tarifs des prestations petite enfance
PDF - 2.3 Mo
Tarifs des équipements sportifs
PDF - 1.6 Mo
Tarifs du conservatoire de musique et de danse
PDF - 1.7 Mo
Tarifs de l’école des Beaux Arts
PDF - 1.5 Mo
Tarifs transports urbains et scolaires
PDF - 1.4 Mo
Tarifs des prestations pour les OM
PDF - 2.8 Mo
Tarifs des prestations pour l’Assainissement Collectif
PDF - 1.2 Mo
Tarifs des prestations pour l’Assainissement Non-Collectif
PDF - 4.1 Mo
Tarifs des prestations pour l’Eau Potable
PDF - 1.7 Mo
Dispositions modificatives dans l’intérêt communautaire des équipements sportifs
PDF - 3.2 Mo
Délégations données par le CC au Président et au Bureau
PDF - 1 Mo
Représentant de la Commune de Val-Mont au SIAEP d’Arnay-le-Duc
PDF - 4.3 Mo
Valorisation des moyens accordés aux associations, collectivés et organismes par la CABCS en 2017
PDF - 1.1 Mo
BP 2018 du Budget Annexe "ZA Les Gouteaux"
PDF - 3 Mo
Compte de gestion 2017
PDF - 2.9 Mo
Affectation des résultats 2017
PDF - 3 Mo
Avenant n°2 au contrat d’affermage assainissement
PDF - 2 Mo
Avenant n°1 au contrat d’affermage eau potable
PDF - 12.2 Mo
Adhésion à la Société Publique Locale AER BFC
53 communes
Aloxe-Corton
Aubigny-la-Ronce
Auxey-Duresses
Baubigny
Beaune
Bligny-les-Beaune
Bouilland
Bouze-les-Beaune
Chagny
Change
Chassagne-Montrachet
Chaudenay
Chevigny-en-Valière
Chorey-les-Beaune
Combertault
Corberon
Corcelles-les-Arts
Corgengoux
Cormot-Vauchignon
Corpeau
Dezize-les-Maranges
Ebaty
Echevronne
La Rochepot
Ladoix-Serrigny
Levernois
Marigny-les-Reullee
Mavilly-Mandelot
Merceuil
Meloisey
Meursanges
Meursault
Molinot
Montagny-les-Beaune
Monthelie
Nantoux
Nolay
Paris l’Hopital
Pernand Vergelesses
Pommard
Puligny-Montrachet
Ruffey-les-Beaune
Saint-Aubin
Saint-Romain
Sainte-Marie-la-Blanche
Santenay
Santosse
Savigny-les-Beaune
Tailly
Thury
Val-Mont
Vignoles
Volnay