Budget Primitif 2018 |
Compte Administratif 2017 |
Taux de fiscalité 2018 |
Accompagnement financier au fonctionnement des associations et organismes partenaires |
Autorisations de Programme et Crédits de paiement |
Création d’un budget annexe pour la ZA Les Gouteaux |
Organisation des services |
MAD des biens et équipements au profil de la CABCS |
ZAC Porte de Beaune : Approbation du CCCT |
PLH : Bilan annuel 2017 |
Engagement procédure révision PLH 2012-2018 |
Tarifs des prestations enfance |
Tarifs des prestations petite enfance |
Tarifs des équipements sportifs |
Tarifs du conservatoire de musique et de danse |
Tarifs de l’école des Beaux Arts |
Tarifs transports urbains et scolaires |
Tarifs des prestations pour les OM |
Tarifs des prestations pour l’Assainissement Collectif |
Tarifs des prestations pour l’Assainissement Non-Collectif |
Tarifs des prestations pour l’Eau Potable |
Dispositions modificatives dans l’intérêt communautaire des équipements sportifs |
Délégations données par le CC au Président et au Bureau |
Représentant de la Commune de Val-Mont au SIAEP d’Arnay-le-Duc |
Valorisation des moyens accordés aux associations, collectivés et organismes par la CABCS en 2017 |
BP 2018 du Budget Annexe « ZA Les Gouteaux » |
Compte de gestion 2017 |
Affectation des résultats 2017 |
Avenant n°2 au contrat d’affermage assainissement |
Avenant n°1 au contrat d’affermage eau potable |
Adhésion à la Société Publique Locale AER BFC |