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Réunion du 25 septembre
Réunion du 25 septembre
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17-492 ANNEXE DELEGATION DU CONSEIL
17-493 Attribution DSP eau potable
17-493 Annexe rapport attribution DSP eau potable
17-494 Bailleurs sociaux CUS
17-495 RENO energétique – prolongation aides RENO
17-495 Annexe rapport prolongation aides reno
17-496 Rapport annuel développement durable
17-496 Annexe Rapport Développement durable 2016
17-497 Décisions Modificatives
17-498 Tarifs Taxes de Séjour 2018
17-499 Reprise de l’Actif et des Exedents du Budget – Assainissement de la Commune de Change
17- 500 Taxe sur les Surfaces Commerciales TASCOM
17-501 Rapport d’activité 2016
17-502 organisation des services – dispositions complémentaires
17-503 consultation electorale – facturation du cout des heures intervention des agents communautaires
17-504 Cession du contrat de DSP pour la structure Petite Enfance CHAGNY à la Sté CANOSQUE HOLDINGS
17-505 Renouvellement contrat enfance jeunesse
Documents joints
17-492 ANNEXE DELEGATION DU CONSEIL
17-493 Attribution DSP eau potable
17-493 Annexe rapport attribution DSP eau potable
17-494 Bailleurs sociaux CUS
17-495 RENO energétique – prolongation aides RENO
17-495 Annexe rapport prolongation aides reno
17-496 Rapport annuel développement durable
17-496 Annexe Rapport Développement durable 2016
17-497 Décisions Modificatives
17-498 Tarifs Taxes de Séjour 2018
17-499 Reprise de l’Actif et des Exedents du Budget – Assainissement de la Commune de Change
17- 500 Taxe sur les Surfaces Commerciales TASCOM
17-501 Rapport d’activité 2016
17-502 organisation des services – dispositions complémentaires
17-503 consultation electorale – facturation du cout des heures intervention des agents communautaires
17-504 Cession du contrat de DSP pour la structure Petite Enfance CHAGNY à la Sté CANOSQUE HOLDINGS
17-505 Renouvellement contrat enfance jeunesse
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