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Réunion du 14 septembre 2017

BU-17-316 – Etude Méthanisation : Demande de subvention ADEME BU-17-317 – Avenant convention de mise à disposition des locaux – Comme de Chaudenay BU-17-318 – Demande fonds de concours – Commune de Chaudenay
BU-17-319 РTitre du rapport : signal̩tique des climats РDemandes de subventions BU-17-320- PLH РSubvention au titre de la r̩habilitation de 2 logements communaux sur la commune de LA ROCHEPOT BU-17-321 cession terrain D̩pt dans le cadre contournement de BEAUNE
BU-17-322 ZAC du Pré Fleury cession de terrain BU-17-323 Agrément cession de terrain ZAC Porte de BEAUNE BU-17-324 Subvention REGION BTP
BU-17-325 convention tpts avec GRAND CHALON pour RPI Blaise PASCAL BU-17-326 Modalités accès usagers commerciaux aux circuits scolaires

Documents joints

BU-17-316 РEtude M̩thanisation : Demande de subvention ADEME
BU-17-317 – Avenant convention de mise à disposition des locaux – Comme de Chaudenay
BU-17-318 – Demande fonds de concours – Commune de Chaudenay
BU-17-319 РTitre du rapport : signal̩tique des climats РDemandes de subventions
BU-17-320- PLH РSubvention au titre de la r̩habilitation de 2 logements communaux sur la commune de LA ROCHEPOT
BU-17-321 cession terrain Dépt dans le cadre contournement de BEAUNE
BU-17-322 ZAC du Pré Fleury cession de terrain
BU-17-323 Agrément cession de terrain ZAC Porte de BEAUNE
BU-17-324 Subvention REGION BTP
BU-17-325 convention tpts avec GRAND CHALON pour RPI Blaise PASCAL
BU-17-326 Modalités accès usagers commerciaux aux circuits scolaires
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