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Bureau communautaire du 9 Novembre 2017

BU-17-340 Approbation de la convention de prise en charge de travaux avec TAILLY   BU-17-341 Avis sur le projet arreté AVAP de la Ville de BEAUNE   BU-17-342 PLH – fonds de portage foncier commune RUFFEY les BEAUNE
BU-17-343 Approbation du zonage assainissement de la commune de MONTHELIE   BU-17-344 Agrément cession de terrain ZA les Noirots à CHAGNY   BU-17-345 Fonds de concours Abribus – BEAUNE
BU-17-346 Avenant à la convention MAD locaux municipaux CORCELLES les ARTS   BU-17-347 admissions en non valeur   BU-17-348 Fonds de soutien aux communes à faibles ressources – RUFFEY les BEAUNE et MARIGNY les REUILLEE
BU-17-349 avis CABCS derogation repos dominical coiffeurs 71   BU-17-350 adhésion plateforme SIG CORMOT VAUCHIGNON   BU-17-351 demande classement commune touristique SAVIGNY les BEAUNE

Documents joints

BU-17-340 Approbation de la convention de prise en charge de travaux avec TAILLY
BU-17-341 Avis sur le projet arreté AVAP de la Ville de BEAUNE
BU-17-342 PLH – fonds de portage foncier commune RUFFEY les BEAUNE
BU-17-343 Approbation du zonage assainissement de la commune de MONTHELIE
BU-17-344 Agrément cession de terrain ZA les Noirots à CHAGNY
BU-17-345 Fonds de concours Abribus – BEAUNE
BU-17-346 Avenant à la convention MAD locaux municipaux CORCELLES les ARTS
BU-17-347 admissions en non valeur
BU-17-348 Fonds de soutien aux communes à faibles ressources – RUFFEY les BEAUNE et MARIGNY les REUILLEE
BU-17-349 avis CABCS derogation repos dominical coiffeurs 71
BU-17-350 adhésion plateforme SIG CORMOT VAUCHIGNON
BU-17-351 demande classement commune touristique SAVIGNY les BEAUNE

 

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