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Présentation aux maires

Le Syndicat Mixte a engagé au cours du deuxième semestre 2012 l’élaboration de son Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO).

Ce document pose les recommandations et les prescriptions qui seront applicables aux documents d’urbanisme des communes.

Soucieux d’une appropriation de tous, une proposition de DOO a été présenté aux maires de la Communauté de Communes du Pays de Nuits-Saint-Georges et de la Communauté d’Agglomération de Beaune les 11 et 12 Décembre 2012.

PDF - 4.8 Mo
Synthèse DOO - version provisoire
53 communes
Aloxe-Corton
Aubigny-la-Ronce
Auxey-Duresses
Baubigny
Beaune
Bligny-les-Beaune
Bouilland
Bouze-les-Beaune
Chagny
Chassagne-Montrachet
Chaudenay
Chevigny-en-Valière
Chorey-les-Beaune
Combertault
Corberon
Corcelles-les-Arts
Corgengoux
Cormot-Vauchignon
Corpeau
Dezize-les-Maranges
Ebaty
Echevronne
La Roche Pot
Ladoix-Serrigny
Levernois
Marigny-les-Reullee
Mavilly-Mandelot
Merceuil
Meloisey
Meursanges
Meursault
Molinot
Montagny-les-Beaune
Monthelie
Nantoux
Nolay
Paris l’Hopital
Pernand Vergelesses
Pommard
Puligny-Montrachet
Ruffey-les-Beaune
Saint-Aubin
Saint-Romain
Sainte-Marie-la-Blanche
Santenay
Santosse
Savigny-les-Beaune
Tailly
Thury
Vignoles
Volnay
CHANGE
VAL MONT