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MONTHELIE

Par délibération du 9 novembre 2017, le Bureau Communautaire a approuvé le zonage d’assainissement de la commune de MONTHELIE.
Le zonage d’assainissement peut-être consulté au siège de la Communauté d’Agglomération BEAUNE, Côte et Sud et en mairie de MONTHELIE.

PDF - 14.4 Mo
ZONAGE et DOSSIER
PDF - 3.4 Mo
Rapport du commissaire enquêteur
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