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Le SCoT en vigueur

Le SCoT en vigueur

I. Le SCoT approuvé le 12 février 2014

Engagé fin 2010, le SCoT des Agglomérations de Beaune et de Nuits-Saint-Georges a été approuvé par délibération du Comité Syndical du 12 février 2014 à l’unanimité.

PDF - 2.9 Mo
Dlibération CS14.01

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents constitutifs du SCoT.
L’ensemble des documents d’urbanisme doivent être compatibles avec les documents règlementaires du SCoT (le DOO et les 2 cartographies).

PDF - 7.7 Mo
Le rapport de présentation (diagnostic, justification des choix, évaluation environnementale)
PDF - 1.5 Mo
Le PADD (projet politique 2014-2030)
PDF - 3.3 Mo
Le DOO (Document règlementaire)
PDF - 10.4 Mo
La carte des qualités paysagères et patrimoniales - Plan d’orientation et d’objectifs
PDF - 9.9 Mo
La carte de préservation de la biodiversité et des fonctionnalités écologiques
53 communes
Aloxe-Corton
Aubigny-la-Ronce
Auxey-Duresses
Baubigny
Beaune
Bligny-les-Beaune
Bouilland
Bouze-les-Beaune
Chagny
Change
Chassagne-Montrachet
Chaudenay
Chevigny-en-Valière
Chorey-les-Beaune
Combertault
Corberon
Corcelles-les-Arts
Corgengoux
Cormot-Vauchignon
Corpeau
Dezize-les-Maranges
Ebaty
Echevronne
La Rochepot
Ladoix-Serrigny
Levernois
Marigny-les-Reullee
Mavilly-Mandelot
Merceuil
Meloisey
Meursanges
Meursault
Molinot
Montagny-les-Beaune
Monthelie
Nantoux
Nolay
Paris l’Hopital
Pernand Vergelesses
Pommard
Puligny-Montrachet
Ruffey-les-Beaune
Saint-Aubin
Saint-Romain
Sainte-Marie-la-Blanche
Santenay
Santosse
Savigny-les-Beaune
Tailly
Thury
Val-Mont
Vignoles
Volnay