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Le SCOT approuvé le 12 Février 2014

Le document d’urbanisme cadre pour 2014-2030

Engagé fin 2010, le SCOT des Agglomérations de BEAUNE et NUITS-SAINT-GEORGES a été approuvé par le Comité Syndical du 12 février 2014 à l’unanimité.

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents constitutifs du SCOT. L’ensemble des documents d’urbanisme doivent être compatibles avec les documents règlementaires du SCOT (le DOO et les 2 cartographies)

Le rapport de présentation (diagnostic, justification des choix, évaluation environnementale)

Le PADD (projet politique 2014-2030)

Le DOO (Document règlementaire)

La carte de préservation de la biodiversité et des fonctionnalités écologiques

Le PLan d’Orientation et d’Objectifs

53 communes
Aloxe-Corton
Aubigny-la-Ronce
Auxey-Duresses
Baubigny
Beaune
Bligny-les-Beaune
Bouilland
Bouze-les-Beaune
Chagny
Chassagne-Montrachet
Chaudenay
Chevigny-en-Valière
Chorey-les-Beaune
Combertault
Corberon
Corcelles-les-Arts
Corgengoux
Cormot-Vauchignon
Corpeau
Dezize-les-Maranges
Ebaty
Echevronne
La Roche Pot
Ladoix-Serrigny
Levernois
Marigny-les-Reullee
Mavilly-Mandelot
Merceuil
Meloisey
Meursanges
Meursault
Molinot
Montagny-les-Beaune
Monthelie
Nantoux
Nolay
Paris l’Hopital
Pernand Vergelesses
Pommard
Puligny-Montrachet
Ruffey-les-Beaune
Saint-Aubin
Saint-Romain
Sainte-Marie-la-Blanche
Santenay
Santosse
Savigny-les-Beaune
Tailly
Thury
Vignoles
Val-Mont
Volnay