Espace réservé aux élus
Liens directs

L’arrêt projet du SCOT

L’ensemble des documents constitutifs du SCOT, arrêté par le Comité Syndical du 03 Juillet 2013

Le Comité Syndical du 03 Juillet 2013 a officiellement "arrêté" son projet de SCOT. L’arrêt d’un projet de SCOT représente la concrétisation de 3 ans de travail pour élaborer succesivement le diagnostic, le PADD, le DOO et le rapport de présentation.

Suite à ce travail d’élaboration en coopération avec nos partenaires institutionnels, socioprofessionnels, associatifs et les habitants, le SCOT entre dans une nouvelle phase, celle de son examen par les personnes publiques associées et l’enquête publique.

Les documents tels que présentés ci-dessous, n’évolueront donc plus pendant au moins 5 mois, le temps de reccueillir l’ensemble des remarques. celles-ci seront formalisées dans le dossier d’approbation du SCOT.

Le rapport de Présentation

PDF - 16.6 Mo
Rapport de présentation

Le PADD

PDF - 3.7 Mo
PADD

Le DOO

PDF - 8.1 Mo
le DOO

Le Plan paysage

PDF - 10.4 Mo
Plan paysage

Le PLan environnement et trame verte et bleue

JPEG - 9.2 Mo
Carte environnement TVB

En complément du dossier règlementaire de SCOT, vous trouverez ci-dessous un bref document illustrant les principales mesures de concertation mises en place durant toute l’élaboration du SCOT.

PDF - 3.1 Mo
Bilan de la Concertation

Le Syndicat Mixte a élaboré une synthèse du DOO, présentant les principales orientations et prescriptions définies dans ce document.

PDF - 9.5 Mo
Synthèse DOO

Ci-dessous, l’ensemble des avis exprimés par les personnes publiques associées.

Zip - 7.1 Mo
Avis PPA 1
Zip - 7.3 Mo
Avis PPA 2
Zip - 9.3 Mo
Avis PPA 3
Zip - 4.8 Mo
Avis PPA 4
Zip - 1.2 Mo
Avis PPA 5

Vous trouverez également dans cet article une copie des remarques consignées dans les registres d’enquête publique :

Zip - 251.5 ko
SCOT - Registre permanence Chagny
Zip - 1.7 Mo
SCOT-remarques permanence BEAUNE
Zip - 605.3 ko
SCOT - remarques registre NUITS
53 communes
Aloxe-Corton
Aubigny-la-Ronce
Auxey-Duresses
Baubigny
Beaune
Bligny-les-Beaune
Bouilland
Bouze-les-Beaune
Chagny
Chassagne-Montrachet
Chaudenay
Chevigny-en-Valière
Chorey-les-Beaune
Combertault
Corberon
Corcelles-les-Arts
Corgengoux
Cormot-Vauchignon
Corpeau
Dezize-les-Maranges
Ebaty
Echevronne
La Roche Pot
Ladoix-Serrigny
Levernois
Marigny-les-Reullee
Mavilly-Mandelot
Merceuil
Meloisey
Meursanges
Meursault
Molinot
Montagny-les-Beaune
Monthelie
Nantoux
Nolay
Paris l’Hopital
Pernand Vergelesses
Pommard
Puligny-Montrachet
Ruffey-les-Beaune
Saint-Aubin
Saint-Romain
Sainte-Marie-la-Blanche
Santenay
Santosse
Savigny-les-Beaune
Tailly
Thury
Vignoles
Volnay
CHANGE
VAL MONT