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Conseil Communautaire du 24 juin 2019
Conseil Communautaire du 24 juin 2019
CC-19-037 CR délégations
CC-19-038 Adhésion Manger Bio BFC
CC-19-039 perimètre ZA Les Champs Lins
CC-19-040 ouverture capital AER
CC-19-042 Syndicat Chamboux évolution statuts
CC-19-043 désignation syndicat de rivière
CC-19-044 DSP Chagny résiliation
CC-19-045 construction complexe sportif Ladoix Serrigny
CC-19-046 construction complexe sportif Nolay
CC-19-047 ratios promus promouvables
CC-19-048 prévoyance
CC-19-049 créations et transformations de postes
CC-19-050 convention MAD personnel
CC-19-051 moyens accordés associations collectivités Com Agglo
CC-19-052 Evaluation PLH 2012-2018
CC-19-053 décision modificative 1
CC-19-054 FPIC
CC-19-055 SIVOS Chagny modification des statuts
CC-19-056 rapports annuels et bilans d’activité Services Publics 2018
cc-19-057 DSP Transports KEOLIS – avenant n°4
Documents joints
CC-19-037 CR délégations
CC-19-038 Adhésion Manger Bio BFC
CC-19-039 perimètre ZA Les Champs Lins
CC-19-040 ouverture capital AER
CC-19-042 Syndicat Chamboux évolution statuts
CC-19-043 désignation syndicat de rivière
CC-19-044 DSP Chagny résiliation
CC-19-045 construction complexe sportif Ladoix Serrigny
CC-19-046 construction complexe sportif Nolay
CC-19-047 ratios promus promouvables
CC-19-048 prévoyance
CC-19-049 créations et transformations de postes
CC-19-050 convention MAD personnel
CC-19-051 moyens accordés associations collectivités Com Agglo
CC-19-053 décision modificative 1
CC-19-054 FPIC
CC-19-055 SIVOS Chagny modification des statuts
CC-19-052 Evaluation PLH 2012-2018
CC-19-056 rapports annuels et bilans d’activité Services Publics 2018
cc-19-057 DSP Transports KEOLIS – avenant n°4
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