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Conseil Communautaire du 23 juillet 2020
Conseil Communautaire du 23 juillet 2020
CC_20_022 désignation CA Beaune Congrès
CC_20_033 désignation AG SPL Beaune Congrès
CC_20_034 BP 2020
CC_20_034 annexe présentation BP
CC_20_035 CA 2019
CC_20_035 annexe arrêtés signatures
CC_20_035 annexe arrêtés signatures 2
CC_20_036 Compte de gestion
CC_20_036 annexe compte de gestion
CC_20_037 affectation des résultats
CC_20_038 tarifs des prestations
CC_20_039 APCP
CC_20_040 provisions pour risques
CC_20_041 dégrèvement CFE
CC_20_042 approbation programme P2
CC_20_043 subventions transition énergétique
CC_20_044 cession de terrain SARL H. BEVERGE ZA Cerisieres
CC_20_045 prolongation cession terrains OUDIN ZA Cerisieres
CC_20_046 cession de terrain SARL François CARILLON
CC_20_047 cession de terrain EARL Vincent DANCER
CC_20_048 cession de terrain JM. PILLOT
CC_20_049 cession de terrain SCE Michel NIELLON
CC_20_050 Pacte Régional pour l’Economie de Proximité
CC_20_051 FPIC
CC_20_052 désignation CAO
CC_20_053 désignation CCSPL
CC_20_054 désignation membres CA Les Climats de Bgne
CC_20_055 DSP Transports Avenant 5 KEOLIS
CC_20_056 Evolution Tx d’emploi
CC_20_057 création de poste
CC_20_058 modification remboursement frais déplacement
CC_20_059 valorisation moyens associations
CC_20_060 désignation commission DSP
CC_20_061 désignation commission admission en EAJE
CC_20_062 désignation CIAPH
CC_20_063 désignation CCF DSP
CC_20_064 désignation commission consultative élimination suivi déchets
CC_20_065 désignation CLECT
CC_20_066 désignation GIP Territoires Numériques
CC_20_067 désignation GIP Pôle Bgne Vigne et Vin
CC_20_068 désignation Pays Beaunois
CC_20_069 désignation Comité Dép Action Logement Pers Handi
CC_20_070 désignation Groupe Action Locale
CC_20_071 désignation Mission Locale
CC_20_072 désignaton SAGE Arroux Bourbince
CC_20_073 désignation COPIL Sites Natura 2000
CC_20_074 désignation CH Beaune Conseil de Surveillance
CC_20_075 désignation Conseil de Surveillance CH Chagny
CC_20_076 désignation Commission Consultative Paritaire SICECO
CC_20_077 désignation Commission Attributive Logements OPAC 71
CC_20_078 désignation SPL AER BFC
CC_20_079 désignation CA Collège Louise Michel Chagny
CC_20_080 désignation CA Collège Sainte Marie Chagny
CC_20_081 désignation CA Collège Lazare Carnot Nolay
CC_20_082 désignation CA Collège Jules Ferry Beaune
CC_20_083 désignation CA Collège St Coeur Beaune
CC_20_084 désignation CA Collège Monge Beaune
CC_20_085 désignation CA Lycée Marrey Beaune
CC_20_086 désignation CA Lycée Clos Maire Beaune
CC_20_087 désignation COPIL Atelier des Territoires
CC_20_088 désignation Agence Beaune Développement
CC_20_089 création syndicat Tille Vouge Ouche
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