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TAILLY

Par délibération du 21 mars 2013, le Bureau de la Communauté d’Agglomération BEAUNE, Côte et Sud a approuvé le zonage d’assainissement de la Commune de TAILLY.

Le zonage d’assainissement de la Commune de TAILLY peut être consulté au siège de la Communauté d’Agglomération ainsi qu’à la Mairie de TAILLY aux jours et heures habituels d’ouverture au public.

PDF - 69.3 ko
approbation du zonage
PDF - 6.7 Mo
Dossier de zonage d’assainissement
PDF - 487.6 ko
Plan zonage d’assainissement
PDF - 225.4 ko
Rapport du Commissaire Enquêteur
PDF - 69.9 ko
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