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PARIS l’HÔPITAL

Par délibération en date du 12 février 2015, le Bureau Communautaire a validé le zonage d’assainissement de la commune de PARIS L’HOPITAL. Le zonage d’assainissement peut être consulté au siège de la Communauté d’Agglomération BEAUNE, Côte et Sud ou en mairie de PARIS L’HOPITAL.

Accédez aux documents :
Plan de zonage
Dossier d’enquête publique
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur
Approbation

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