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LEVERNOIS

Par délibération du 11 février 2016, le Bureau Communautaire a validé le zonage d’assainissement de la Commune de LEVERNOIS. Le zonage d’assainissement peut être consulté au siège de la Communauté d’Agglomération BEAUNE, Côte et Sud ou en mairie de LEVERNOIS.

PDF - 5 Mo
dossier enquête publique LEVERNOIS
PDF - 270.1 ko
Plan de zonage assainissement LEVERNOIS
PDF - 470.9 ko
Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur
PDF - 70.9 ko
Approbation du zonage d’assainissement de la commune de LEVERNOIS
53 communes
Aloxe-Corton
Aubigny-la-Ronce
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Beaune
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Chassagne-Montrachet
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